Mentions légales

Le directeur de la publication du Site est l’éditeur lui-même, [Prénom NOM], entrepreneur individuel.

Vous pouvez le joindre à l’adresse électronique [E-mail de contact] ou par courrier à l’adresse indiquée à l’article 1.

Le Site est hébergé par la société suivante, au moyen du service Firebase Hosting.

L’hébergeur traite les données techniques de connexion nécessaires à la diffusion des pages du Site et à la sécurité de son service (adresse IP, date et heure de la requête, ressource demandée). Pour le détail de ces traitements, reportez-vous à notre politique de confidentialité.

Ensemble du Site. La structure générale du Site, ses textes, ses illustrations, ses dessins de pièces, ses ornements, ses pictogrammes, ses animations, ses bases de données et, plus largement, l’ensemble des éléments qui le composent sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et, le cas échéant, le droit des bases de données. Ils sont la propriété de The Discipline ou de ses ayants droit.

Marque et signes distinctifs. Le nom THE DISCIPLINE, son logotype, son monogramme (un D prolongé de feuilles de laurier), sa devise, les noms des collections (LEGIO, IMPERIUM, AUREA, FORUM) et ceux des pièces sont des signes distinctifs de la maison. Leur reproduction, leur imitation ou leur usage, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est interdit. Références d’enregistrement de la marque, le cas échéant : [Références d’enregistrement de la marque].

Usage autorisé. La consultation du Site est libre. Son contenu est mis à votre disposition pour un usage strictement personnel et non commercial. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, extraction, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de The Discipline, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants et L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Courtes citations. Dans les limites prévues par l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, de courtes citations sont admises à condition d’indiquer clairement le nom de The Discipline et l’adresse du Site comme source.

Références à l’Antiquité. Les faits, les noms, les inscriptions et les monuments de l’Antiquité romaine évoqués sur le Site appartiennent au patrimoine commun. Seuls sont protégés la manière dont la maison les raconte, les compose et les dessine.

Le Site est réalisé en HTML, CSS et JavaScript natifs, sans bibliothèque ni service tiers. Les illustrations, les ornements et les pictogrammes ont été créés pour la maison.

Les trois familles typographiques du Site sont auto-hébergées : leur affichage ne déclenche aucune requête vers un service de polices extérieur. Elles sont diffusées sous licence SIL Open Font License, version 1.1 (openfontlicense.org), qui en autorise l’usage, y compris commercial, sous réserve du respect de ses conditions.

Cinzel s’inspire des capitales gravées romaines, dont l’inscription de la colonne Trajane, érigée à Rome en 113 de notre ère, est le modèle canonique.

Les conditions dans lesquelles la maison traite vos données personnelles, ainsi que les droits dont vous disposez, sont exposées dans la politique de confidentialité. L’usage des mémoires du navigateur (panier, favoris, préférences) est décrit dans la politique cookies.

Vous pouvez à tout moment exercer vos droits en écrivant à [E-mail de contact].

Contenu. The Discipline apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées sur le Site, mais ne peut garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission. Les illustrations de pièces sont des dessins : les teintes peuvent différer légèrement selon votre écran. Les caractéristiques contractuelles d’un produit sont celles de sa fiche au moment de la commande.

Disponibilité. La maison s’efforce de maintenir le Site accessible en continu, mais peut en suspendre l’accès, notamment pour des opérations de maintenance, sans que sa responsabilité puisse être engagée. Elle ne répond pas des interruptions dues à l’hébergeur, aux réseaux de communication ou à un cas de force majeure.

Liens hypertextes. Le Site peut renvoyer vers des sites tiers dont The Discipline ne maîtrise ni le contenu ni les pratiques ; elle décline toute responsabilité à leur égard. La création d’un lien vers le Site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de la maison, de ne pas laisser croire à un partenariat qui n’existe pas et de ne pas encadrer le Site dans une autre page (technique dite du framing). The Discipline se réserve le droit de demander la suppression de tout lien.

Signalement d’un contenu illicite. Conformément à l’article 6, I, 5 de la LCEN, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à [E-mail de contact] en indiquant la date et le lieu de publication, la description des faits, les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré et, le cas échéant, vos nom, prénom et adresse.

La maison s’attache à rendre le Site utilisable par le plus grand nombre : structure sémantique des pages, navigation au clavier, textes alternatifs, contrastes suffisants et respect de la préférence « réduire les animations » de votre système. Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu, écrivez-nous à [E-mail de contact] : nous vous proposerons une alternative dans les meilleurs délais.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les litiges relatifs à la vente de produits sont régis par les conditions générales de vente, qui prévoient notamment le recours gratuit à un médiateur de la consommation : [Médiateur de la consommation], [Coordonnées du médiateur] (voir l’article 14 des CGV).

Pour tout autre litige, et sous réserve des règles de compétence impératives qui s’appliquent en particulier aux consommateurs, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Pour toute question relative au Site ou à ces mentions :

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment pour tenir compte d’une évolution de la loi ou du Site. La version applicable est celle publiée à la date de votre consultation ; sa date de mise à jour figure en tête de page.